Cr\u00e9er et cog\u00e9rer une entreprise demande beaucoup de r\u00e9flexion, d\u2019organisation et de communication. \u00c9norm\u00e9ment d\u2019informations pratiques et administratives sont \u00e0 prendre en compte pour cr\u00e9er une entreprise, la prot\u00e9ger et l\u2019assurer en cas de p\u00e9pins.<\/p>\n
Mais pense-t-on assez souvent \u00e0 son associ\u00e9\u00a0? Qu\u2019en est-il s\u2019il venait \u00e0 d\u00e9c\u00e9der subitement<\/strong>\u00a0? \u00c0 qui reviendraient ses parts\u00a0? Et si le survivant ne pouvait plus g\u00e9rer l\u2019activit\u00e9\u00a0?<\/p>\n Ce sc\u00e9nario catastrophe est souvent n\u00e9glig\u00e9 par les cog\u00e9rants qui, loin de se croire \u00e9ternels, ont tendance \u00e0 remettre \u00e0 plus tard les discussions sur les assurances d\u00e9c\u00e8s, surtout s\u2019ils sont jeunes et en pleine sant\u00e9. Pourtant, y penser t\u00f4t permet d\u2019\u00e9viter de nombreux soucis plus tard.<\/p>\n Dans toutes entreprises, peu importe sa taille, le d\u00e9c\u00e8s d\u2019un co-actionnaire ou d\u2019un associ\u00e9 entra\u00eene la redistribution de ses parts entre ses proches (parents, enfants, conjoint\u2026). Et m\u00eame si a priori l\u2019entente est bonne, car les deux associ\u00e9s se connaissaient peut-\u00eatre depuis toujours, cette reprise de parts par la famille du g\u00e9rant d\u00e9c\u00e9d\u00e9 est rarement sans cons\u00e9quences<\/strong>.<\/p>\n Il arrive souvent que les repreneurs, s\u2019ils conservent leurs parts, souhaitent diriger l\u2019entreprise dans une tout autre direction<\/strong>. Ou, \u00e0 l\u2019inverse, ils peuvent se d\u00e9sint\u00e9resser totalement de l\u2019activit\u00e9 et souhaitent s\u2019en d\u00e9tacher au plus vite afin de s\u2019\u00e9viter des soucis, ou tout simplement de tourner la page de la malheureuse disparition qu\u2019ils viennent de vivre.<\/p>\n R\u00e9sultat\u00a0: l\u2019associ\u00e9 restant se retrouve confront\u00e9 \u00e0 une gestion compliqu\u00e9e, une vente de parts qui ne se passe pas toujours bien<\/strong> ou \u00e0 la gestion de son entreprise aux c\u00f4t\u00e9s de repreneurs qu\u2019il n\u2019a pas choisis<\/strong>.<\/p>\n Alors comment \u00e9viter d\u2019en arriver l\u00e0\u00a0?<\/strong> Gr\u00e2ce \u00e0 une bonne communication d\u00e8s le d\u00e9but du projet d\u2019entreprise, \u00e0 des clauses bien \u00e9tablies dans une convention et \u00e0 des contrats d\u2019assurance cibl\u00e9s, il est possible d\u2019\u00e9viter de que des parts de l\u2019entreprise ne disparaissent suite au d\u00e9c\u00e8s d\u2019un des co-actionnaires. La convention d\u2019actionnaire doit reprendre une clause \u00ab\u00a0Option d\u2019achat\u00a0\u00bb mentionnant l\u2019obligation aux h\u00e9ritiers de vendre les parts aux associ\u00e9s survivants ainsi qu\u2019une mention sur le mode de calcul du prix des parts.<\/p>\n Si elle est primordiale d\u00e8s les pr\u00e9misses de l\u2019entreprise, c\u2019est parce qu\u2019elle prot\u00e8ge les associ\u00e9s en cas de d\u00e9c\u00e8s en obligeant les h\u00e9ritiers de la victime \u00e0 vendre imm\u00e9diatement leurs parts \u00e0 l\u2019associ\u00e9 survivant. Celui-ci aura ainsi la garantie que la totalit\u00e9 de son activit\u00e9 restera entre ses mains.<\/p>\n Tr\u00e8s bien, mais dans les faits, les parts du co-g\u00e9rant d\u00e9c\u00e9d\u00e9 pourraient s\u2019av\u00e9rer trop ch\u00e8res \u00e0 racheter par l\u2019autre partie<\/strong>. Oblig\u00e9 de les r\u00e9cup\u00e9rer, le co-actionnaire pourrait bien se retrouver dans une situation financi\u00e8re tr\u00e8s d\u00e9licate<\/strong>, voire r\u00e9duit \u00e0 se mettre la corde au cou et faire faillite<\/strong>. Le risque est s\u00e9rieux, la n\u00e9cessit\u00e9 de s\u2019en pr\u00e9munir des plus urgentes<\/strong>. C\u2019est ici qu\u2019intervient l\u2019assurance crois\u00e9e entre associ\u00e9s.<\/p>\n L’assurance d\u00e9c\u00e8s crois\u00e9e permet \u00e0 tous les associ\u00e9s d’une entreprise de souscrire une assurance d\u00e9c\u00e8s au nom de leurs co-associ\u00e9s en se positionnant comme b\u00e9n\u00e9ficiaires. Ainsi, si l’un d’eux d\u00e9c\u00e8de, les autres actionnaires peuvent b\u00e9n\u00e9ficier d’un capital pour racheter les parts de leur coll\u00e8gue d\u00e9c\u00e9d\u00e9.<\/p>\n L\u2019assurance d\u00e9c\u00e8s crois\u00e9e comporte de nombreux avantages pour celui qui y souscrit, \u00e0 commencer par sa grande flexibilit\u00e9, puisque le preneur d\u00e9cide librement :<\/p>\n Chaque associ\u00e9 peut conclure autant de contrats crois\u00e9s qu\u2019il y a de partenaires d’affaires. Par exemple, si une soci\u00e9t\u00e9 compte 3 actionnaires, chaque partenaire peut souscrire jusqu’\u00e0 2 assurances d\u00e9c\u00e8s crois\u00e9es.<\/p>\n La prime d’une assurance d\u00e9c\u00e8s crois\u00e9e peut \u00eatre d\u00e9duite fiscalement au sein de la soci\u00e9t\u00e9 gr\u00e2ce \u00e0 l’EIP (engagement individuel de pension) et\/ou \u00e0 l’assurance dirigeant d’entreprise \u2013 attention dans ces cas pr\u00e9cis de ne pas oublier de bruter le capital assur\u00e9 car la prestation sera soumise \u00e0 l\u2019iSoc ou \u00e0 l\u2019IPP.<\/p>\n Si vous optez pour une assurance crois\u00e9e financ\u00e9e par vos propres fonds avec montage ABA, vous n’aurez pas \u00e0 payer de droits de succession sur le capital d\u00e9c\u00e8s vers\u00e9.<\/p>\n Prenons l\u2019exemple d\u2019Anne et Didier\u00a0: amis de longue date, ils ont d\u00e9cid\u00e9 de se lancer comme ind\u00e9pendants avec un capital d\u2019un million d\u2019euros (r\u00e9parti \u00e0 50\/50).<\/p>\n Mais Didier d\u00e9c\u00e8de subitement dans un accident de voiture.<\/p>\n Heureusement, les deux amis avaient pr\u00e9alablement conclu un contrat d\u2019assurance crois\u00e9e pour 500.000 euros chacun, ainsi qu\u2019une convention d\u2019actionnaires permettant \u00e0 Anne de b\u00e9n\u00e9ficier directement des parts de Didier. \u00c0 la suite du d\u00e9c\u00e8s, Anne a tout de suite pr\u00e9venu son assurance qui lui a vers\u00e9, quelques jours plus tard, le montant de 500.000 euros afin qu\u2019elle puisse racheter la totalit\u00e9 des parts de Didier et continuer \u00e0 mener \u00e0 bien son activit\u00e9 professionnelle.<\/p>\n La couverture crois\u00e9e entre associ\u00e9s assure de disposer du capital suffisant pour pouvoir, le cas \u00e9ch\u00e9ant, racheter les parts de son partenaire professionnel, mais pour \u00e9viter aux actionnaires survivants de se retrouver en perte de revenu, malgr\u00e9 ce rachat des parts, il faut aussi penser \u00e0 assurer la stabilit\u00e9 financi\u00e8re de l\u2019entreprise et son chiffre d\u2019affaires<\/strong>.<\/p>\n Pour cela, l\u2019assurance Keyman est parfaitement indiqu\u00e9e<\/strong>, car elle permet aux collaborateurs survivants d\u2019une entreprise de b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019un apport financier pour continuer \u00e0 couvrir leurs frais fixes, combler les \u00e9ventuelles pertes financi\u00e8res, etc.<\/p>\n Pour r\u00e9sumer, vous connaissez l\u2019adage : une crainte pr\u00e9voyante et pr\u00e9coce est m\u00e8re de toute s\u00e9curit\u00e9. D\u00e9couvrez sans tarder nos solutions : nos solutions assurances crois\u00e9es entre associ\u00e9s<\/u><\/a> et nos solutions Keyman<\/u><\/a>.<\/p>\n <\/p>\n Il s’agit ici de publicit\u00e9 au sens de l’arr\u00eat\u00e9 royal du 25 avril 2014 imposant certaines obligations en mati\u00e8re d’information lors de la commercialisation de produits financiers aupr\u00e8s des clients de d\u00e9tail. <\/em><\/span>Pour toutes informations compl\u00e9mentaires concernant les caract\u00e9ristiques et exclusions principales de ce produit, vos droits et obligations, veuillez consulter les Conditions G\u00e9n\u00e9rales et la Fiche d’Information Financi\u00e8re avant de souscrire. Ces documents sont disponibles aupr\u00e8s de votre interm\u00e9diaire d\u2019assurances, sur www.april-belgium.be ou gratuitement aupr\u00e8s d\u2019APRIL Belgium.<\/em><\/span><\/p>\n","protected":false},"featured_media":4300,"template":"","categories":[39,67],"class_list":["post-4302","blog_news","type-blog_news","status-publish","has-post-thumbnail","hentry","category-blog","category-protection-de-lentreprise"],"yoast_head":"\nEntre associ\u00e9s et co-actionnaires, mieux vaut redoubler de pr\u00e9voyance<\/h2>\n
La convention d\u2019actionnaires, n\u00e9cessaire mais pas suffisante <\/em><\/h3>\n
Qu\u2019est-ce que l\u2019assurance crois\u00e9e entre associ\u00e9s\u00a0?<\/h2>\n
Pourquoi souscrire \u00e0 une assurance d\u00e9c\u00e8s entre associ\u00e9s\u00a0?<\/h2>\n
\n
Un exemple<\/em><\/h3>\n
L\u2019assurance d\u00e9c\u00e8s crois\u00e9e entre associ\u00e9s et l\u2019assurance Keyman\u00a0: le combo gagnant\u00a0!<\/h2>\n
Et vous, qu\u2019allez-vous prot\u00e9ger aujourd\u2019hui ?<\/h2>\n