Une assurance pour préserver vos héritiers, léguer vos biens en couvrant les frais de succession.
Hériter coûte cher. Et si vous pouviez décharger vos proches des droits de succession. Pensez-y, sans cela, ils pourraient bien se retrouver au pied du mur, dans l’obligation de :
La solution, elle existe : l’assurance décès succession d’APRIL. En fonction de la valeur de votre patrimoine, vous définissez le montant du capital à assurer pour couvrir les frais de succession. Au moment de la transmission de votre héritage, vos proches n’auront rien à payer ni à avancer.
Compliquées, les assurances ? Détrompez-vous. Nos solutions sont souples, accessibles, adaptées à tous les patrimoines.
Pour bien définir le capital à assurer, il vous faut estimer au plus juste le montant que représentent les biens et actifs que vous souhaitez léguer. Un bon conseil : faites-vous aider par un expert pour cette étape cruciale, rapprochez-vous de votre courtier. En fonction, vous pourrez mener sereinement votre planification successorale.
Un autre bon conseil : faites souscrire votre assurance décès succession par vos héritiers, pas par vous-même. Car oui, s’ils ne sont pas preneurs de l’assurance, ils devront payer des frais libératoires sur le capital versé au moment du décès. C’est ce qu’on appelle le montage de contrat ABA. Renseignez-vous auprès de votre courtier.
À vous de choisir : bénéficiaire, montant du capital assuré, type de prime, mensualités, durée de couverture, montage du contrat.
Dès la première prime, une fois le contrat démarré, votre capital est assuré et versé sans délai en cas de décès.
Une assurance qui tient vraiment compte de tous les frais et vous propose le meilleur montage fiscal.
Vous disposez d’un droit de rétractation, aussi appelé droit de renonciation, sans frais, si vous souhaitez revenir sur votre décision après la souscription de votre contrat. Pour une assurance décès en Belgique, le délai de rétractation est de 30 jours à compter de la souscription.
Si vous voulez renoncer à votre contrat d’assurance chez APRIL Belgium, dans les délais des 30 jours, veuillez nous envoyer à support.be@april.com votre demande de renonciation datée et signée par le preneur d’assurance.
Si votre demande de renonciation est reçue dans les délais, APRIL Belgium vous remboursera la prime éventuellement payée.
Le preneur d’assurance est la personne qui souscrit le contrat avec l’assureur et paie les primes. L’assuré est la personne dont le décès déclenche l’intervention de l’assureur en faveur des bénéficiaires désignés au contrat. Le bénéficiaire est la personne qui reçoit le capital de l’assurance si l’assuré décède avant l’échéance finale du contrat.
Trois types de montage de contrat sont possibles. Le preneur de contrat peut être soit le donateur (B) ou le donataire (A), l’assuré peut être le donateur (B) ou un tiers (C).
| BBA | ABC | ABA | |
| preneur | B | A | A |
| assuré | B | B | B |
| bénéficiaire | A | C | A |
Exemple de montage BBA : Marc (B) vient de souscrire un emprunt immobilier auprès d’un organisme de crédit (A). Il doit prendre une assurance pour le couvrir. Il souscrit donc un contrat à son nom (B), sur sa tête (B), en désignant son organisme de crédit (A) comme bénéficiaire. En cas de décès, le capital couvert sera versé à l’organisme pour solder le remboursement de son crédit.
Exemple de montage ABC : La PME (A) de Marc (B) connaît une croissance commerciale fulgurante. Qu’arriverait si, du jour au lendemain, Marc n’était plus au front ? Il décide de prendre une assurance au nom de sa PME (A), sur sa tête, en désignant sa famille comme bénéficiaire (C). En cas de malheur, le capital couvert lui sera versé. Des conditions particulières s’appliquent à ce type de montage pour que les primes puissent être déductibles.
Exemple de montage ABA : Marc (B) planifie sa succession. Il veut protéger sa fille Sophie (A) de frais trop élevés à payer sur son héritage. Il lui propose de souscrire une assurance décès à son nom à elle (A), sur sa tête à lui (B), dont elle est la bénéficiaire (A). En cas de décès, elle touchera le capital couvert pour faire face aux impératifs financiers, et en étant la preneuse d’assurance, elle n’aura pas de droits supplémentaires à payer sur le capital versé.
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