Créer et cogérer une entreprise demande beaucoup de réflexion, d’organisation et de communication. Énormément d’informations pratiques et administratives sont à prendre en compte pour créer une entreprise, la protéger et l’assurer en cas de pépins.
Mais pense-t-on assez souvent à son associé ? Qu’en est-il s’il venait à décéder subitement ? À qui reviendraient ses parts ? Et si le survivant ne pouvait plus gérer l’activité ?
Ce scénario catastrophe est souvent négligé par les cogérants qui, loin de se croire éternels, ont tendance à remettre à plus tard les discussions sur les assurances décès, surtout s’ils sont jeunes et en pleine santé. Pourtant, y penser tôt permet d’éviter de nombreux soucis plus tard.
Entre associés et co-actionnaires, mieux vaut redoubler de prévoyance
Dans toutes entreprises, peu importe sa taille, le décès d’un co-actionnaire ou d’un associé entraîne la redistribution de ses parts entre ses proches (parents, enfants, conjoint…). Et même si a priori l’entente est bonne, car les deux associés se connaissaient peut-être depuis toujours, cette reprise de parts par la famille du gérant décédé est rarement sans conséquences.
Il arrive souvent que les repreneurs, s’ils conservent leurs parts, souhaitent diriger l’entreprise dans une tout autre direction. Ou, à l’inverse, ils peuvent se désintéresser totalement de l’activité et souhaitent s’en détacher au plus vite afin de s’éviter des soucis, ou tout simplement de tourner la page de la malheureuse disparition qu’ils viennent de vivre.
Résultat : l’associé restant se retrouve confronté à une gestion compliquée, une vente de parts qui ne se passe pas toujours bien ou à la gestion de son entreprise aux côtés de repreneurs qu’il n’a pas choisis.
Alors comment éviter d’en arriver là ? Grâce à une bonne communication dès le début du projet d’entreprise, à des clauses bien établies dans une convention et à des contrats d’assurance ciblés, il est possible d’éviter de que des parts de l’entreprise ne disparaissent suite au décès d’un des co-actionnaires. La convention d’actionnaire doit reprendre une clause « Option d’achat » mentionnant l’obligation aux héritiers de vendre les parts aux associés survivants ainsi qu’une mention sur le mode de calcul du prix des parts.
La convention d’actionnaires, nécessaire mais pas suffisante
Si elle est primordiale dès les prémisses de l’entreprise, c’est parce qu’elle protège les associés en cas de décès en obligeant les héritiers de la victime à vendre immédiatement leurs parts à l’associé survivant. Celui-ci aura ainsi la garantie que la totalité de son activité restera entre ses mains.
Très bien, mais dans les faits, les parts du co-gérant décédé pourraient s’avérer trop chères à racheter par l’autre partie. Obligé de les récupérer, le co-actionnaire pourrait bien se retrouver dans une situation financière très délicate, voire réduit à se mettre la corde au cou et faire faillite. Le risque est sérieux, la nécessité de s’en prémunir des plus urgentes. C’est ici qu’intervient l’assurance croisée entre associés.
Qu’est-ce que l’assurance croisée entre associés ?
L’assurance décès croisée permet à tous les associés d’une entreprise de souscrire une assurance décès au nom de leurs co-associés en se positionnant comme bénéficiaires. Ainsi, si l’un d’eux décède, les autres actionnaires peuvent bénéficier d’un capital pour racheter les parts de leur collègue décédé.
Pourquoi souscrire à une assurance décès entre associés ?
L’assurance décès croisée comporte de nombreux avantages pour celui qui y souscrit, à commencer par sa grande flexibilité, puisque le preneur décide librement :
- du montant qu’il veut assurer et s’il souhaite le faire évoluer au fil du temps.
- de la manière et de la fréquence pour honorer sa prime : prime de risque, prime fixe, prix d’achat, paiements annuels, mensuels, paiement unique…
- de la durée de son contrat d’assurance qu’il peut choisir de résilier à tout moment
Chaque associé peut conclure autant de contrats croisés qu’il y a de partenaires d’affaires. Par exemple, si une société compte 3 actionnaires, chaque partenaire peut souscrire jusqu’à 2 assurances décès croisées.
La prime d’une assurance décès croisée peut être déduite fiscalement au sein de la société grâce à l’EIP (engagement individuel de pension) et/ou à l’assurance dirigeant d’entreprise – attention dans ces cas précis de ne pas oublier de bruter le capital assuré car la prestation sera soumise à l’iSoc ou à l’IPP.
Si vous optez pour une assurance croisée financée par vos propres fonds avec montage ABA, vous n’aurez pas à payer de droits de succession sur le capital décès versé.
Un exemple
Prenons l’exemple d’Anne et Didier : amis de longue date, ils ont décidé de se lancer comme indépendants avec un capital d’un million d’euros (réparti à 50/50).
Mais Didier décède subitement dans un accident de voiture.
Heureusement, les deux amis avaient préalablement conclu un contrat d’assurance croisée pour 500.000 euros chacun, ainsi qu’une convention d’actionnaires permettant à Anne de bénéficier directement des parts de Didier. À la suite du décès, Anne a tout de suite prévenu son assurance qui lui a versé, quelques jours plus tard, le montant de 500.000 euros afin qu’elle puisse racheter la totalité des parts de Didier et continuer à mener à bien son activité professionnelle.
L’assurance décès croisée entre associés et l’assurance Keyman : le combo gagnant !
La couverture croisée entre associés assure de disposer du capital suffisant pour pouvoir, le cas échéant, racheter les parts de son partenaire professionnel, mais pour éviter aux actionnaires survivants de se retrouver en perte de revenu, malgré ce rachat des parts, il faut aussi penser à assurer la stabilité financière de l’entreprise et son chiffre d’affaires.
Pour cela, l’assurance Keyman est parfaitement indiquée, car elle permet aux collaborateurs survivants d’une entreprise de bénéficier d’un apport financier pour continuer à couvrir leurs frais fixes, combler les éventuelles pertes financières, etc.
Et vous, qu’allez-vous protéger aujourd’hui ?
Pour résumer, vous connaissez l’adage : une crainte prévoyante et précoce est mère de toute sécurité. Découvrez sans tarder nos solutions : nos solutions assurances croisées entre associés et nos solutions Keyman.
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